CONDITIONS DE VENTE

COMMANDE

(Pour le moment, seules sont prises en compte les commandes en provenance de la France Métropolitaine. Merci de votre compréhension.). Pour toute autre demande, nous contacter

Toute commande par téléphone ou internet doit être confirmée par écrit ou par fax, datée et signée.

Toute commande ne sera prise en compte qu’accompagnée de l’intégralité du règlement correspondant.

TARIFICATION

Les prix s’entendent TTC départ de la propriété, droits de circulation inclus. Une facture sera jointe à l’expédition.

Tarif valable jusqu’au 31/10/2010, sauf changement de taux de T.V.A. ou autres taxes et droits, et dans la limite des stocks disponibles.

FRAIS DE PORT

Les frais de transport sont en sus, ils seront calculés automatiquement dans votre panier et vous les retrouverez lors de la confirmation de votre commande.

Pour tout envoi en France métropolitaine (autres destinations nous consulter), les frais de port se répartissent de manière suivante :

- Commande de 1 article: 8.50 €.

- Commande de 2 articles : 10.00 €.

- Commande de 3 articles : 11.00 €.

- Commande de 4 à 6 articles : 20.00 €

- Commande de 7 à 12 articles: 33.00 €

- Commande de 13 à 20 articles : 45.00 €

- Commande de 21 à 40 articles : 66.00 €

- Commande de 41 à 60 articles : 78.00 €

- Franco de port à partir 66 bouteilles

(Profitez-en pour regrouper vos commandes : familles, amis,...).

Frais de transport révisables en cas de hausses significatives des tarifs.

DELAI

Les retards éventuels de livraison ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

TRANSPORT – CONTROLE DES COLIS

Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire.

En cas de casse, de manquants ou d’avaries graves, prendre impérativement des réserves par écrit auprès du transporteur et nous prévenir immédiatement. Les bouteilles perdues ou cassées ne seront remplacées que si le constat est validé par le transporteur.

REGLEMENT

Le paiement s’effectue à la commande, par virement via le site internet ou par chèque bancaire, à l’ordre de :

EURL Pineau et Cognac Moreau

Réserve de propriété (loi du 12 mai 1980) : nos marchandises ne deviennent la propriété de l’acheteur qu’après le paiement intégral de celles –ci.

Le défaut de paiement de nos marchandises à l’échéance fixée (sauf report accordé par nous) entraînera, quelque soit le mode de paiement prévu, une intervention contentieuse ainsi que l’application à titre de dommages et intérêts d’une indemnité égale à 15% de la somme due, outre les frais judiciaires et intérêts légaux.

DIVERS

Les offres présentées ne sont valables que dans la limite du stock disponible.

Un produit commandé pourrait être épuisé ; avec votre accord, il sera dans ce cas remplacé dans votre colis par un produit similaire à définir ensembles.

Les photos utilisées dans ce site, sont non-contractuelles.

ATTENTION L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE – CONSOMMEZ AVEC MODERATION -